BOSSARD JEAN
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Enregistré sous le numéro SIREN 447 792 748, BOSSARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 3 avril 2003. Son siège social est situé 10 Imp des Rivieres Lot. des Tremblais, 85100 Les Sables d'Olonne. BOSSARD JEAN relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de BOSSARD JEAN
INSEE- Dénomination
- BOSSARD JEAN
- SIREN
- 447 792 748
- SIRET (siège)
- 447 792 748 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR36447792748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 792 748
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 03 avril 2003
- Siège social
- 10 IMP DES RIVIERES LOT. DES TREMBLAIS, 85100, LES SABLES D'OLONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOSSARD JEAN
Vente de produits senteurs et bien être sur les marchés
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Établissements de BOSSARD JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85100 LES SABLES D'OLONNESiègeActif
447 792 748 00033 · ouvert le 31 janvier 2022 · NAF 4789Z
Conformité de BOSSARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSSARD JEAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-02-09 · Début d'activité : 2022-01-31
- création
Date d'effet : 03 avril 2003
Questions fréquentes sur BOSSARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de BOSSARD JEAN ?
Le numéro SIREN de BOSSARD JEAN est 447 792 748. Le SIRET de son siège social est 447 792 748 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36447792748.
Où se situe le siège social de BOSSARD JEAN ?
Le siège social de BOSSARD JEAN est situé 10 Imp des Rivieres Lot. des Tremblais, 85100 Les Sables d'Olonne.
BOSSARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSSARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSARD JEAN.
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