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BOSSARD JOSEPH

Active
Siren409 486 115Entrepreneur individuel79160 COULONGES-SUR-L AUTIZECréée le 01 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSARD JOSEPH est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1996 sous le numéro SIREN 409 486 115. Son siège social est situé Tourteron, 79160 Coulonges-sur-l Autize. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de BOSSARD JOSEPH

Dénomination
BOSSARD JOSEPH
SIREN
409 486 115
SIRET (siège)
409 486 115 00010
N° TVA intracommunautaire
FR14409486115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 486 115
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 juillet 1996
Siège social
TOURTERON, 79160, COULONGES-SUR-L AUTIZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSARD JOSEPH

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOSSARD JOSEPH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSARD JOSEPH

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSARD JOSEPH

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 79160 COULONGES-SUR-L AUTIZESiègeFermé

    409 486 115 00010 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 011A

Documents juridiques de BOSSARD JOSEPH

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSARD JOSEPH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSARD JOSEPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSARD JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSARD JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSARD JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSARD JOSEPH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1996

Questions fréquentes sur BOSSARD JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de BOSSARD JOSEPH ?

Le numéro SIREN de BOSSARD JOSEPH est 409 486 115. Le SIRET de son siège social est 409 486 115 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14409486115.

Où se situe le siège social de BOSSARD JOSEPH ?

Le siège social de BOSSARD JOSEPH est situé Tourteron, 79160 Coulonges-sur-l Autize.

BOSSARD JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSARD JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSARD JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSARD JOSEPH.

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