BOSSARD MICKAEL
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Enregistré sous le numéro SIREN 802 395 905, BOSSARD MICKAEL est un entrepreneur individuel créé le 23 mai 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue des Tourterelles Apt A1.05, 31270 Villeneuve-Tolosane. BOSSARD MICKAEL relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).
Fiche d'identité de BOSSARD MICKAEL
INSEE- Dénomination
- BOSSARD MICKAEL
- SIREN
- 802 395 905
- SIRET (siège)
- 802 395 905 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR31802395905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 395 905
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 23 mai 2014
- Siège social
- 9 RUE DES TOURTERELLES APT A1.05, 31270, VILLENEUVE-TOLOSANE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOSSARD MICKAEL
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
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Établissements de BOSSARD MICKAEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31270 VILLENEUVE-TOLOSANESiègeActif
802 395 905 00028 · ouvert le 15 août 2016 · NAF 4399C
- 31120 ROQUESFermé
802 395 905 00010 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 4399C
Conformité de BOSSARD MICKAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSARD MICKAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSSARD MICKAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSSARD MICKAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 mai 2014
Questions fréquentes sur BOSSARD MICKAEL
Quel est le numéro SIREN de BOSSARD MICKAEL ?
Le numéro SIREN de BOSSARD MICKAEL est 802 395 905. Le SIRET de son siège social est 802 395 905 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31802395905.
Où se situe le siège social de BOSSARD MICKAEL ?
Le siège social de BOSSARD MICKAEL est situé 9 rue des Tourterelles Apt A1.05, 31270 Villeneuve-Tolosane.
BOSSARD MICKAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSSARD MICKAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSSARD MICKAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSARD MICKAEL.
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