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BOSSARD PASCAL

Active
Siren340 904 408Entrepreneur individuel44610 INDRECréée le 11 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 juin 2002 sous le numéro SIREN 340 904 408. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue Albert Thomas Basse Indre, 44610 Indre. L'entreprise déclare le code NAF 454J comme activité principale.

Fiche d'identité de BOSSARD PASCAL

Dénomination
BOSSARD PASCAL
SIREN
340 904 408
SIRET (siège)
340 904 408 00051
N° TVA intracommunautaire
FR41340904408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 904 408
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
454J
Date de création
11 juin 2002
Siège social
20 RUE ALBERT THOMAS BASSE INDRE, 44610, INDRE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BOSSARD PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOSSARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSARD PASCAL

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 44610 INDRESiègeFermé

    340 904 408 00051 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 454J

  • 44220 COUERONFermé

    340 904 408 00028 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 454J

  • 44100 NANTESFermé

    340 904 408 00036 · ouvert le 10 juin 2002 · NAF 454J

  • 44800 SAINT-HERBLAINFermé

    340 904 408 00044 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 454J

Documents juridiques de BOSSARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2002

Questions fréquentes sur BOSSARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOSSARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOSSARD PASCAL est 340 904 408. Le SIRET de son siège social est 340 904 408 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41340904408.

Où se situe le siège social de BOSSARD PASCAL ?

Le siège social de BOSSARD PASCAL est situé 20 rue Albert Thomas Basse Indre, 44610 Indre.

BOSSARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSARD PASCAL.

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