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BOSSARD PASCAL

Active
Siren439 463 175Entrepreneur individuel73700 SEEZCréée le 01 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2001 sous le numéro SIREN 439 463 175. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue des Petits Vergers le Noyeray, 73700 Seez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de BOSSARD PASCAL

Dénomination
BOSSARD PASCAL
SIREN
439 463 175
SIRET (siège)
439 463 175 00042
N° TVA intracommunautaire
FR69439463175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 463 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 octobre 2001
Siège social
3 RUE DES PETITS VERGERS LE NOYERAY, 73700, SEEZ
Établissements
4
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BOSSARD PASCAL

pascal-bossard.fr06 15 04 58 42info@pascal-bossard.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BOSSARD PASCAL

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de BOSSARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSARD PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 73700 SEEZSiègeActif

    439 463 175 00042 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 9329Z

  • 73700 SEEZFermé

    439 463 175 00018 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 744A

  • 92220 BAGNEUXFermé

    439 463 175 00026 · ouvert le 15 juillet 2010 · NAF 7311Z

  • 92220 BAGNEUXFermé

    439 463 175 00034 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 7311Z

Documents juridiques de BOSSARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2001

Marques déposées par BOSSARD PASCAL

BOSSARD PASCAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • HORS-PISTES MAG

    N° 3150384 · Déposée le 22 février 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 35, 41 · expirée le 22 février 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BOSSARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOSSARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOSSARD PASCAL est 439 463 175. Le SIRET de son siège social est 439 463 175 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69439463175.

Où se situe le siège social de BOSSARD PASCAL ?

Le siège social de BOSSARD PASCAL est situé 3 rue des Petits Vergers le Noyeray, 73700 Seez.

BOSSARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSARD PASCAL.

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