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BOSSARD PATRICK

Active
Siren321 786 170Entrepreneur individuel17500 OZILLACCréée le 27 mai 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSARD PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 mai 1981 sous le numéro SIREN 321 786 170. Son siège social est situé Chez Clouet, 17500 Ozillac. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BOSSARD PATRICK

Dénomination
BOSSARD PATRICK
SIREN
321 786 170
SIRET (siège)
321 786 170 00035
N° TVA intracommunautaire
FR69321786170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 786 170
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 mai 1981
Siège social
CHEZ CLOUET, 17500, OZILLAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOSSARD PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOSSARD PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSARD PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSARD PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17500 OZILLACSiègeActif

    321 786 170 00035 · ouvert le 01 février 2006 · NAF 6820B

  • 17130 MONTENDREFermé

    321 786 170 00027 · ouvert le 01 février 1985 · NAF 5560

Documents juridiques de BOSSARD PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSARD PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSARD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSARD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSARD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSARD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSARD PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 1981

Questions fréquentes sur BOSSARD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BOSSARD PATRICK ?

Le numéro SIREN de BOSSARD PATRICK est 321 786 170. Le SIRET de son siège social est 321 786 170 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69321786170.

Où se situe le siège social de BOSSARD PATRICK ?

Le siège social de BOSSARD PATRICK est situé Chez Clouet, 17500 Ozillac.

BOSSARD PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSARD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSARD PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSARD PATRICK.

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