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BOSSARD PATRICK

Active
Siren322 206 020Entrepreneur individuel16380 FEUILLADECréée le 16 juin 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSARD PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 juin 1981 sous le numéro SIREN 322 206 020. Elle est domiciliée Le Maine Gue, 16380 Feuillade. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOSSARD PATRICK

Dénomination
BOSSARD PATRICK
SIREN
322 206 020
SIRET (siège)
322 206 020 00032
N° TVA intracommunautaire
FR74322206020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 206 020
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
16 juin 1981
Siège social
LE MAINE GUE, 16380, FEUILLADE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BOSSARD PATRICK

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOSSARD PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSARD PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSARD PATRICK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 16380 FEUILLADESiègeActif

    322 206 020 00032 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0111Z

  • 16380 CHARRASFermé

    322 206 020 00016 · ouvert le 16 juin 1981 · NAF 014A

  • 16380 SOUFFRIGNACFermé

    322 206 020 00024 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0161Z

Documents juridiques de BOSSARD PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSARD PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSARD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSARD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSARD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSARD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSARD PATRICK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 1981

Questions fréquentes sur BOSSARD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BOSSARD PATRICK ?

Le numéro SIREN de BOSSARD PATRICK est 322 206 020. Le SIRET de son siège social est 322 206 020 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74322206020.

Où se situe le siège social de BOSSARD PATRICK ?

Le siège social de BOSSARD PATRICK est situé Le Maine Gue, 16380 Feuillade.

BOSSARD PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSARD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSARD PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSARD PATRICK.

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