Bossard Sebastien
Active8542Z · Enseignement supérieur
Bossard Sebastien est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 948 253 141. Son siège social est situé 40 RUE Eugène Kérivel, 44800 Saint-Herblain. Elle exerce une activité de enseignement supérieur (code NAF 8542Z).
Fiche d'identité de Bossard Sebastien
INSEE- Dénomination
- Bossard Sebastien
- SIREN
- 948 253 141
- SIRET (siège)
- 948 253 141 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR83948253141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 948 253 141
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8542Z - Enseignement supérieur
- Date de création
- -
- Siège social
- 40 RUE Eugène Kérivel, 44800, Saint-Herblain
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Bossard Sebastien
Professeur independant enseignement superieur
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Établissements de Bossard Sebastien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44800 Saint-HerblainSiègeActif
948 253 141 00014 · ouvert le 05 janvier 2023 · NAF 8542Z
Conformité de Bossard Sebastien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bossard Sebastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Bossard Sebastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Bossard Sebastien
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur Bossard Sebastien
Quel est le numéro SIREN de Bossard Sebastien ?
Le numéro SIREN de Bossard Sebastien est 948 253 141. Le SIRET de son siège social est 948 253 141 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83948253141.
Où se situe le siège social de Bossard Sebastien ?
Le siège social de Bossard Sebastien est situé 40 RUE Eugène Kérivel, 44800 Saint-Herblain.
Bossard Sebastien est-elle toujours en activité ?
Oui, Bossard Sebastien est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Bossard Sebastien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bossard Sebastien.
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