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BOSSARD THOMAS

Active
Siren502 470 586Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 22 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSARD THOMAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 novembre 2007 sous le numéro SIREN 502 470 586. Elle est domiciliée 9 rue Lapeyrouse, 31000 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BOSSARD THOMAS

Dénomination
BOSSARD THOMAS
SIREN
502 470 586
SIRET (siège)
502 470 586 00012
N° TVA intracommunautaire
FR51502470586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 470 586
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
22 novembre 2007
Siège social
9 RUE LAPEYROUSE, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSARD THOMAS

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BOSSARD THOMAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSARD THOMAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSARD THOMAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    502 470 586 00012 · ouvert le 22 novembre 2007 · NAF 9003A

Documents juridiques de BOSSARD THOMAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSARD THOMAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSARD THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSARD THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSARD THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSARD THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSARD THOMAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2007

Questions fréquentes sur BOSSARD THOMAS

Quel est le numéro SIREN de BOSSARD THOMAS ?

Le numéro SIREN de BOSSARD THOMAS est 502 470 586. Le SIRET de son siège social est 502 470 586 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51502470586.

Où se situe le siège social de BOSSARD THOMAS ?

Le siège social de BOSSARD THOMAS est situé 9 rue Lapeyrouse, 31000 Toulouse.

BOSSARD THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSARD THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSARD THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSARD THOMAS.

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