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BOSSARD YVES

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Siren869 708 552Entrepreneur individuel44100 NANTESCréée le 04 janvier 1964

Enregistré sous le numéro SIREN 869 708 552, BOSSARD YVES est un entrepreneur individuel créé le 4 janvier 1964. Elle est domiciliée 156 Rte de Vannes, 44100 Nantes. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de BOSSARD YVES

Dénomination
BOSSARD YVES
SIREN
869 708 552
SIRET (siège)
869 708 552 00029
N° TVA intracommunautaire
FR74869708552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 869 708 552
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
04 janvier 1964
Siège social
156 RTE DE VANNES, 44100, NANTES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOSSARD YVES

BOULANGERIE PATISSERIE

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Établissements de BOSSARD YVES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 44100 NANTESSiègeFermé

    869 708 552 00029 · ouvert le 01 octobre 1977 · NAF 702C

  • 44700 ORVAULTFermé

    869 708 552 00037 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 702C

Conformité de BOSSARD YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSARD YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSARD YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOSSARD YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 1964

Questions fréquentes sur BOSSARD YVES

Quel est le numéro SIREN de BOSSARD YVES ?

Le numéro SIREN de BOSSARD YVES est 869 708 552. Le SIRET de son siège social est 869 708 552 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74869708552.

Où se situe le siège social de BOSSARD YVES ?

Le siège social de BOSSARD YVES est situé 156 Rte de Vannes, 44100 Nantes.

BOSSARD YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSARD YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSARD YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSARD YVES.