BOSSARD YVES
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 869 708 552, BOSSARD YVES est un entrepreneur individuel créé le 4 janvier 1964. Elle est domiciliée 156 Rte de Vannes, 44100 Nantes. Son activité principale relève du code NAF 702C.
Fiche d'identité de BOSSARD YVES
INSEE- Dénomination
- BOSSARD YVES
- SIREN
- 869 708 552
- SIRET (siège)
- 869 708 552 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR74869708552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 869 708 552
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 04 janvier 1964
- Siège social
- 156 RTE DE VANNES, 44100, NANTES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOSSARD YVES
BOULANGERIE PATISSERIE
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Établissements de BOSSARD YVES
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 44100 NANTESSiègeFermé
869 708 552 00029 · ouvert le 01 octobre 1977 · NAF 702C
- 44700 ORVAULTFermé
869 708 552 00037 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 702C
Conformité de BOSSARD YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSARD YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSSARD YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSSARD YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 janvier 1964
Questions fréquentes sur BOSSARD YVES
Quel est le numéro SIREN de BOSSARD YVES ?
Le numéro SIREN de BOSSARD YVES est 869 708 552. Le SIRET de son siège social est 869 708 552 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74869708552.
Où se situe le siège social de BOSSARD YVES ?
Le siège social de BOSSARD YVES est situé 156 Rte de Vannes, 44100 Nantes.
BOSSARD YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSSARD YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSSARD YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSARD YVES.
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