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BOSSARD YVETTE

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Siren480 430 628Entrepreneur individuel50420 GOUVETSCréée le 01 septembre 1994

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 480 430 628, BOSSARD YVETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1994. Son siège social est situé Le Rond Aunay, 50420 Gouvets. BOSSARD YVETTE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BOSSARD YVETTE

Dénomination
BOSSARD YVETTE
SIREN
480 430 628
SIRET (siège)
480 430 628 00010
N° TVA intracommunautaire
FR33480430628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 430 628
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 septembre 1994
Siège social
LE ROND AUNAY, 50420, GOUVETS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSARD YVETTE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BOSSARD YVETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50420 GOUVETSSiègeActif

    480 430 628 00010 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 0111Z

Conformité de BOSSARD YVETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSARD YVETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSARD YVETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOSSARD YVETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1994

Questions fréquentes sur BOSSARD YVETTE

Quel est le numéro SIREN de BOSSARD YVETTE ?

Le numéro SIREN de BOSSARD YVETTE est 480 430 628. Le SIRET de son siège social est 480 430 628 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33480430628.

Où se situe le siège social de BOSSARD YVETTE ?

Le siège social de BOSSARD YVETTE est situé Le Rond Aunay, 50420 Gouvets.

BOSSARD YVETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSARD YVETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSARD YVETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSARD YVETTE.

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