BOSSARD YVETTE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 480 430 628, BOSSARD YVETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1994. Son siège social est situé Le Rond Aunay, 50420 Gouvets. BOSSARD YVETTE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BOSSARD YVETTE
INSEE- Dénomination
- BOSSARD YVETTE
- SIREN
- 480 430 628
- SIRET (siège)
- 480 430 628 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR33480430628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 430 628
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 septembre 1994
- Siège social
- LE ROND AUNAY, 50420, GOUVETS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOSSARD YVETTE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BOSSARD YVETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50420 GOUVETSSiègeActif
480 430 628 00010 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 0111Z
Conformité de BOSSARD YVETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSARD YVETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSSARD YVETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSSARD YVETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1994
Questions fréquentes sur BOSSARD YVETTE
Quel est le numéro SIREN de BOSSARD YVETTE ?
Le numéro SIREN de BOSSARD YVETTE est 480 430 628. Le SIRET de son siège social est 480 430 628 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33480430628.
Où se situe le siège social de BOSSARD YVETTE ?
Le siège social de BOSSARD YVETTE est situé Le Rond Aunay, 50420 Gouvets.
BOSSARD YVETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSSARD YVETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSSARD YVETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSARD YVETTE.
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