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BOSSAVY CLAUDE

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Siren400 941 670Entrepreneur individuel24800 SAINT SULPICE D'EXCIDEUILCréée le 01 janvier 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 400 941 670, BOSSAVY CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Son siège social est situé La Barontie, 24800 Saint Sulpice d'Excideuil. BOSSAVY CLAUDE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BOSSAVY CLAUDE

Dénomination
BOSSAVY CLAUDE
SIREN
400 941 670
SIRET (siège)
400 941 670 00012
N° TVA intracommunautaire
FR93400941670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 941 670
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LA BARONTIE, 24800, SAINT SULPICE D'EXCIDEUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSAVY CLAUDE

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BOSSAVY CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24800 SAINT SULPICE D'EXCIDEUILSiègeActif

    400 941 670 00012 · ouvert le 01 août 1989 · NAF 0111Z

Conformité de BOSSAVY CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSAVY CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSAVY CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOSSAVY CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BOSSAVY CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BOSSAVY CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BOSSAVY CLAUDE est 400 941 670. Le SIRET de son siège social est 400 941 670 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93400941670.

Où se situe le siège social de BOSSAVY CLAUDE ?

Le siège social de BOSSAVY CLAUDE est situé La Barontie, 24800 Saint Sulpice d'Excideuil.

BOSSAVY CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSAVY CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSAVY CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSAVY CLAUDE.

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