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BOSSAY BERNARD

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Siren334 196 276Entrepreneur individuel74130 BONNEVILLECréée le 02 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSAY BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1986, identifié par le SIREN 334 196 276. Elle est domiciliée rue des Revees, 74130 Bonneville. Son activité principale relève du code NAF 511R.

Fiche d'identité de BOSSAY BERNARD

Dénomination
BOSSAY BERNARD
SIREN
334 196 276
SIRET (siège)
334 196 276 00011
N° TVA intracommunautaire
FR41334196276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 196 276
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
511R
Date de création
02 janvier 1986
Siège social
RUE DES REVEES, 74130, BONNEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSAY BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOSSAY BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSAY BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSAY BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74130 BONNEVILLESiègeFermé

    334 196 276 00011 · ouvert le 02 janvier 1986 · NAF 511R

Documents juridiques de BOSSAY BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSAY BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSAY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSAY BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSAY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSAY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSAY BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1986

Questions fréquentes sur BOSSAY BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BOSSAY BERNARD ?

Le numéro SIREN de BOSSAY BERNARD est 334 196 276. Le SIRET de son siège social est 334 196 276 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41334196276.

Où se situe le siège social de BOSSAY BERNARD ?

Le siège social de BOSSAY BERNARD est situé rue des Revees, 74130 Bonneville.

BOSSAY BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSAY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSAY BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSAY BERNARD.

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