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BOSSE JACQUES

Active
Siren444 484 927Entrepreneur individuel35000 RENNESCréée le 09 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSE JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 septembre 2002 sous le numéro SIREN 444 484 927. Elle est domiciliée 6 B All Raymond Rouault, 35000 Rennes. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BOSSE JACQUES

Dénomination
BOSSE JACQUES
SIREN
444 484 927
SIRET (siège)
444 484 927 00033
N° TVA intracommunautaire
FR61444484927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 484 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
09 septembre 2002
Siège social
6 B ALL RAYMOND ROUAULT, 35000, RENNES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BOSSE JACQUES

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BOSSE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSE JACQUES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 35000 RENNESSiègeActif

    444 484 927 00033 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 9003A

  • 35000 RENNESFermé

    444 484 927 00017 · ouvert le 09 septembre 2002 · NAF 9001Z

  • 35000 RENNESFermé

    444 484 927 00025 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 6820A

Documents juridiques de BOSSE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2002

Marques déposées par BOSSE JACQUES

BOSSE JACQUES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • YACK

    N° 3373860 · Déposée le 27 juillet 2005 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 16, 21, 24, 25, 27

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BOSSE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BOSSE JACQUES ?

Le numéro SIREN de BOSSE JACQUES est 444 484 927. Le SIRET de son siège social est 444 484 927 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61444484927.

Où se situe le siège social de BOSSE JACQUES ?

Le siège social de BOSSE JACQUES est situé 6 B All Raymond Rouault, 35000 Rennes.

BOSSE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSE JACQUES.

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