BOSSELUT GERARD
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
Enregistré sous le numéro SIREN 309 207 173, BOSSELUT GERARD est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 200 Che de Pouspeire, 84240 La Tour-d'Aigues. BOSSELUT GERARD relève du secteur activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).
Fiche d'identité de BOSSELUT GERARD
INSEE- Dénomination
- BOSSELUT GERARD
- SIREN
- 309 207 173
- SIRET (siège)
- 309 207 173 00050
- N° TVA intracommunautaire
- FR55309207173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 207 173
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- -
- Siège social
- 200 CHE DE POUSPEIRE, 84240, LA TOUR-D'AIGUES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BOSSELUT GERARD
Activité des médecins généralistes
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Établissements de BOSSELUT GERARD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 84240 LA TOUR-D'AIGUESSiègeActif
309 207 173 00050 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 8621Z
- 13830 ROQUEFORT-LA-BEDOULEFermé
309 207 173 00035 · ouvert le 02 juillet 1987 · NAF 851C
- 13830 ROQUEFORT-LA-BEDOULEFermé
309 207 173 00043 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 8621Z
Conformité de BOSSELUT GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSELUT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSSELUT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSSELUT GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur BOSSELUT GERARD
Quel est le numéro SIREN de BOSSELUT GERARD ?
Le numéro SIREN de BOSSELUT GERARD est 309 207 173. Le SIRET de son siège social est 309 207 173 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55309207173.
Où se situe le siège social de BOSSELUT GERARD ?
Le siège social de BOSSELUT GERARD est situé 200 Che de Pouspeire, 84240 La Tour-d'Aigues.
BOSSELUT GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSSELUT GERARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSSELUT GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSELUT GERARD.
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