BOSSELUT PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 891 275 513, BOSSELUT PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 16 novembre 2020. Elle est domiciliée Les Petites Plannes, 24240 Sigoules-et-Flaugeac. L'entreprise déclare le code NAF 1102B comme activité principale.
Fiche d'identité de BOSSELUT PATRICK
INSEE- Dénomination
- BOSSELUT PATRICK
- SIREN
- 891 275 513
- SIRET (siège)
- 891 275 513 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR17891275513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 275 513
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1102B
- Date de création
- 16 novembre 2020
- Siège social
- LES PETITES PLANNES, 24240, SIGOULES-ET-FLAUGEAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOSSELUT PATRICK
services viticoles
Finances de BOSSELUT PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOSSELUT PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOSSELUT PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24240 SIGOULES-ET-FLAUGEACSiègeActif
891 275 513 00010 · ouvert le 16 novembre 2020 · NAF 1102B
Documents juridiques de BOSSELUT PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOSSELUT PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSELUT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOSSELUT PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSELUT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSSELUT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOSSELUT PATRICK
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-11-26 · Début d'activité : 2020-11-16
- création
Date d'effet : 16 novembre 2020
Questions fréquentes sur BOSSELUT PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BOSSELUT PATRICK ?
Le numéro SIREN de BOSSELUT PATRICK est 891 275 513. Le SIRET de son siège social est 891 275 513 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17891275513.
Où se situe le siège social de BOSSELUT PATRICK ?
Le siège social de BOSSELUT PATRICK est situé Les Petites Plannes, 24240 Sigoules-et-Flaugeac.
BOSSELUT PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSSELUT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSSELUT PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSELUT PATRICK.
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