BOSSELY PAUL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
BOSSELY PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1988, identifié par le SIREN 404 611 659. Elle est domiciliée Le Bourg, 24400 Sourzac. BOSSELY PAUL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BOSSELY PAUL
INSEE- Dénomination
- BOSSELY PAUL
- SIREN
- 404 611 659
- SIRET (siège)
- 404 611 659 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR75404611659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 611 659
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1988
- Siège social
- LE BOURG, 24400, SOURZAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOSSELY PAUL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BOSSELY PAUL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 24400 SOURZACSiègeActif
404 611 659 00016 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0111Z
- 24400 ST-LOUIS EN L ISLEActif
404 611 659 00024 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0111Z
Conformité de BOSSELY PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSELY PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSSELY PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSSELY PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1988
Questions fréquentes sur BOSSELY PAUL
Quel est le numéro SIREN de BOSSELY PAUL ?
Le numéro SIREN de BOSSELY PAUL est 404 611 659. Le SIRET de son siège social est 404 611 659 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75404611659.
Où se situe le siège social de BOSSELY PAUL ?
Le siège social de BOSSELY PAUL est situé Le Bourg, 24400 Sourzac.
BOSSELY PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSSELY PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSSELY PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSELY PAUL.
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