538 407 909
Fermée7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 538 407 909
INSEE- Dénomination
- 538 407 909
- SIREN
- 538 407 909
- SIRET (siège)
- 538 407 909 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR12538407909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 407 909
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 12 novembre 2011
- Date de radiation
- 01 mars 2025
- Siège social
- VAUCRESSON
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 538 407 909
CONCEPTION DE JARDIN, CONSEIL,
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Dirigeants et représentants de 538 407 909
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 538 407 909
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- VAUCRESSONSiègeFermé
538 407 909 00018 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 7111Z
- VaucressonSiègeFermé
538 407 909 00026 · ouvert le 20 septembre 2025 · NAF 7111Z
Conformité de 538 407 909
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 538 407 909. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 538 407 909 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 538 407 909
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- radiation
Date d'effet : 01 mars 2025
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