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BOSSERELLE NICOLAS

Active
Siren448 998 062Entrepreneur individuel31800 LODESCréée le 03 avril 2003

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 448 998 062, BOSSERELLE NICOLAS est un entrepreneur individuel créé le 3 avril 2003. Son siège social est situé 220 Imp le Cassoulet, 31800 Lodes. Son activité principale est commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).

Fiche d'identité de BOSSERELLE NICOLAS

Dénomination
BOSSERELLE NICOLAS
SIREN
448 998 062
SIRET (siège)
448 998 062 00021
N° TVA intracommunautaire
FR12448998062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 998 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
03 avril 2003
Siège social
220 IMP LE CASSOULET, 31800, LODES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOSSERELLE NICOLAS

Primeur, vente fruits et légumes.

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Établissements de BOSSERELLE NICOLAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31800 LODESSiègeActif

    448 998 062 00021 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 4781Z

  • 31420 CASSAGNABERE-TOURNASFermé

    448 998 062 00013 · ouvert le 03 avril 2003 · NAF 511R

Documents juridiques de BOSSERELLE NICOLAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2017

  • Acte

Conformité de BOSSERELLE NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSERELLE NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSERELLE NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOSSERELLE NICOLAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-09-01

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 2003

Questions fréquentes sur BOSSERELLE NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de BOSSERELLE NICOLAS ?

Le numéro SIREN de BOSSERELLE NICOLAS est 448 998 062. Le SIRET de son siège social est 448 998 062 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12448998062.

Où se situe le siège social de BOSSERELLE NICOLAS ?

Le siège social de BOSSERELLE NICOLAS est situé 220 Imp le Cassoulet, 31800 Lodes.

BOSSERELLE NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSERELLE NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSERELLE NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSERELLE NICOLAS.