Checkers

BOSSET

Active
Siren390 510 881Société civile77760 LARCHANTCréée le 24 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
288 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 510 881, BOSSET est une société civile créée le 24 mars 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 rue des Sablons, 77760 Larchant. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. DAVID BOSSET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BOSSET

Dénomination
BOSSET
SIREN
390 510 881
SIRET (siège)
390 510 881 00019
N° TVA intracommunautaire
FR23390510881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 510 881
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
288 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
24 mars 1993
Siège social
38 RUE DES SABLONS , 77760, LARCHANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSET

Exploitation et gestion de biens agricoles

Finances de BOSSET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSET

DB

DAVID BOSSET

Gérant

En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 mars 2009

FL

FRANCOISE LAMOUR

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BOSSET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77760 LARCHANTSiègeActif

    390 510 881 00019 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BOSSET

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 09 février 2009

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 24 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de BOSSET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOSSET. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOSSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Co-gérant : BOSSET David Paul Arthur. Co-gérant : LAMOUR Françoise.

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 1993

Questions fréquentes sur BOSSET

Quel est le numéro SIREN de BOSSET ?

Le numéro SIREN de BOSSET est 390 510 881. Le SIRET de son siège social est 390 510 881 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23390510881.

Qui dirige BOSSET ?

BOSSET est dirigée par DAVID BOSSET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOSSET ?

Le siège social de BOSSET est situé 38 rue des Sablons, 77760 Larchant.

BOSSET est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSET.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Larchant

Toutes les entreprises à Larchant