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BOSSET SEBASTIEN

Active
Siren413 738 014Entrepreneur individuel28500 VERT-EN-DROUAISCréée le 18 mars 20030 salarié

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Effectif
0 salariétranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 413 738 014, BOSSET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 18 mars 2003. Son siège social est situé 18 Rte de Dreux Luat sur Vert, 28500 Vert-en-Drouais. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et n'emploie aucun salarié.

Fiche d'identité de BOSSET SEBASTIEN

Dénomination
BOSSET SEBASTIEN
SIREN
413 738 014
SIRET (siège)
413 738 014 00047
N° TVA intracommunautaire
FR17413738014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 738 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
18 mars 2003
Effectif
0 salarié
Siège social
18 RTE DE DREUX LUAT SUR VERT, 28500, VERT-EN-DROUAIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BOSSET SEBASTIEN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BOSSET SEBASTIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 28500 VERT-EN-DROUAISSiègeActif

    413 738 014 00047 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 0111Z

  • 28500 VERT-EN-DROUAISFermé

    413 738 014 00013 · ouvert le 18 mars 2003 · NAF 0111Z

  • 28500 VERT-EN-DROUAISFermé

    413 738 014 00021 · ouvert le 18 mars 2003 · NAF 4312A

Conformité de BOSSET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOSSET SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2003

Questions fréquentes sur BOSSET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BOSSET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BOSSET SEBASTIEN est 413 738 014. Le SIRET de son siège social est 413 738 014 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17413738014.

Où se situe le siège social de BOSSET SEBASTIEN ?

Le siège social de BOSSET SEBASTIEN est situé 18 Rte de Dreux Luat sur Vert, 28500 Vert-en-Drouais.

BOSSET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSET SEBASTIEN.

Combien de salariés compte BOSSET SEBASTIEN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BOSSET SEBASTIEN n'emploie aucun salarié.

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