BOSSET SEBASTIEN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Effectif
- 0 salariétranche Sirene
Enregistré sous le numéro SIREN 413 738 014, BOSSET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 18 mars 2003. Son siège social est situé 18 Rte de Dreux Luat sur Vert, 28500 Vert-en-Drouais. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et n'emploie aucun salarié.
Fiche d'identité de BOSSET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BOSSET SEBASTIEN
- SIREN
- 413 738 014
- SIRET (siège)
- 413 738 014 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR17413738014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 738 014
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 18 mars 2003
- Effectif
- 0 salarié
- Siège social
- 18 RTE DE DREUX LUAT SUR VERT, 28500, VERT-EN-DROUAIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BOSSET SEBASTIEN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BOSSET SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 28500 VERT-EN-DROUAISSiègeActif
413 738 014 00047 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 0111Z
- 28500 VERT-EN-DROUAISFermé
413 738 014 00013 · ouvert le 18 mars 2003 · NAF 0111Z
- 28500 VERT-EN-DROUAISFermé
413 738 014 00021 · ouvert le 18 mars 2003 · NAF 4312A
Conformité de BOSSET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSSET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSSET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mars 2003
Questions fréquentes sur BOSSET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BOSSET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BOSSET SEBASTIEN est 413 738 014. Le SIRET de son siège social est 413 738 014 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17413738014.
Où se situe le siège social de BOSSET SEBASTIEN ?
Le siège social de BOSSET SEBASTIEN est situé 18 Rte de Dreux Luat sur Vert, 28500 Vert-en-Drouais.
BOSSET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSSET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSSET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSET SEBASTIEN.
Combien de salariés compte BOSSET SEBASTIEN ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, BOSSET SEBASTIEN n'emploie aucun salarié.
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