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Bossez David

Active
Siren999 869 290Entrepreneur individuel70400 CouthenansCréée le 15 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 999 869 290, Bossez David est un entrepreneur individuel créé le 15 janvier 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Grande Rue, 70400 Couthenans. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale.

Fiche d'identité de Bossez David

Dénomination
Bossez David
SIREN
999 869 290
SIRET (siège)
999 869 290 00018
N° TVA intracommunautaire
FR58999869290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 869 290
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
15 janvier 2026
Siège social
18 Grande Rue, 70400, Couthenans
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bossez David

Prestation de Service - Conception Mécanique

Finances de Bossez David

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bossez David

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bossez David

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70400 CouthenansSiègeActif

    999 869 290 00018 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 7112B

Documents juridiques de Bossez David

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Bossez David

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bossez David. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bossez David

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bossez David. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bossez David n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bossez David

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2026

Questions fréquentes sur Bossez David

Quel est le numéro SIREN de Bossez David ?

Le numéro SIREN de Bossez David est 999 869 290. Le SIRET de son siège social est 999 869 290 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58999869290.

Où se situe le siège social de Bossez David ?

Le siège social de Bossez David est situé 18 Grande Rue, 70400 Couthenans.

Bossez David est-elle toujours en activité ?

Oui, Bossez David est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bossez David est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bossez David.

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