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BOSSIOLLES

Active
Siren441 867 520Société civile74270 FRANGYCréée le 16 mai 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,1 k€

BOSSIOLLES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2002, identifiée par le SIREN 441 867 520. Son siège social est situé 5296 Rte de la Biolle, 74270 Frangy. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DIETER GEMBICKI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BOSSIOLLES

Dénomination
BOSSIOLLES
SIREN
441 867 520
SIRET (siège)
441 867 520 00013
N° TVA intracommunautaire
FR87441867520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 867 520
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 140 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 mai 2002
Siège social
5296 RTE DE LA BIOLLE, 74270, FRANGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSIOLLES

ACQUISITION, GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS, ET PLUS SPECIALEMENT, L'OPERATION SUIVANTE : GESTION, ADMINISTRATION DE TOUTE PROPRIETE IMMOBILIERE ACQUISE OU APPORTEE

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Finances de BOSSIOLLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOSSIOLLES

DG

DIETER GEMBICKI

Gérant

Depuis la création (16 mai 2002) · 24 ans

Établissements de BOSSIOLLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74270 FRANGYSiègeActif

    441 867 520 00013 · ouvert le 27 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOSSIOLLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2005

  • Acte

Conformité de BOSSIOLLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSIOLLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOSSIOLLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOSSIOLLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOSSIOLLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2002

Questions fréquentes sur BOSSIOLLES

Quel est le numéro SIREN de BOSSIOLLES ?

Le numéro SIREN de BOSSIOLLES est 441 867 520. Le SIRET de son siège social est 441 867 520 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87441867520.

Qui dirige BOSSIOLLES ?

BOSSIOLLES est dirigée par DIETER GEMBICKI, gérant.

Où se situe le siège social de BOSSIOLLES ?

Le siège social de BOSSIOLLES est situé 5296 Rte de la Biolle, 74270 Frangy.

BOSSIOLLES est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSIOLLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSIOLLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSIOLLES.

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