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BOSSIS MARCEL

Active
Siren413 044 785Entrepreneur individuel49390 NOYANT-VILLAGESCréée le 31 décembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 413 044 785, BOSSIS MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1983. Elle est domiciliée Parceillais, 49390 Noyant-Villages. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BOSSIS MARCEL

Dénomination
BOSSIS MARCEL
SIREN
413 044 785
SIRET (siège)
413 044 785 00017
N° TVA intracommunautaire
FR10413044785Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 044 785
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 décembre 1983
Siège social
PARCEILLAIS, 49390, NOYANT-VILLAGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSIS MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOSSIS MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSIS MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSIS MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49390 NOYANT-VILLAGESSiègeActif

    413 044 785 00017 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOSSIS MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSIS MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSIS MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSIS MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSIS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSIS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSIS MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1983

Questions fréquentes sur BOSSIS MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BOSSIS MARCEL ?

Le numéro SIREN de BOSSIS MARCEL est 413 044 785. Le SIRET de son siège social est 413 044 785 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10413044785.

Où se situe le siège social de BOSSIS MARCEL ?

Le siège social de BOSSIS MARCEL est situé Parceillais, 49390 Noyant-Villages.

BOSSIS MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSIS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSIS MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSIS MARCEL.

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