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BOSSLE THOMAS

Active
Siren401 314 794Entrepreneur individuelCréée le 01 mars 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 314 794, BOSSLE THOMAS est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1995. Son siège social est situé 76887 Bad Bergzabern. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454J.

Fiche d'identité de BOSSLE THOMAS

Dénomination
BOSSLE THOMAS
SIREN
401 314 794
SIRET (siège)
401 314 794 00017
N° TVA intracommunautaire
FR85401314794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 314 794
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
454J
Date de création
01 mars 1995
Siège social
76887 BAD BERGZABERN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSLE THOMAS

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOSSLE THOMAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSLE THOMAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSLE THOMAS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • Adresse inconnueSiègeFermé

    401 314 794 00017 · ouvert le 01 mars 1995 · NAF 454J

Documents juridiques de BOSSLE THOMAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSLE THOMAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSLE THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSLE THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSLE THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSLE THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSLE THOMAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1995

Questions fréquentes sur BOSSLE THOMAS

Quel est le numéro SIREN de BOSSLE THOMAS ?

Le numéro SIREN de BOSSLE THOMAS est 401 314 794. Le SIRET de son siège social est 401 314 794 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85401314794.

Où se situe le siège social de BOSSLE THOMAS ?

Le siège social de BOSSLE THOMAS est situé 76887 Bad Bergzabern.

BOSSLE THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSLE THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSLE THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSLE THOMAS.

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