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BOSSME'D

Active
Siren808 895 908SARL25000 BESANCONCréée le 02 novembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
50,0 k€
Effectif
Non publié

BOSSME'D est une SARL immatriculée le 2 novembre 2015 sous le numéro SIREN 808 895 908. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Albert Einstein, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 2660Z comme activité principale. Elle est dirigée par ARNAUD DUBAIL, gérant.

Fiche d'identité de BOSSME'D

Dénomination
BOSSME'D
SIREN
808 895 908
SIRET (siège)
808 895 908 00024
N° TVA intracommunautaire
FR33808895908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 895 908
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
2660Z
Date de création
02 novembre 2015
Siège social
2 RUE ALBERT EINSTEIN, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOSSME'D

Développement, conception et fabrication de tous dispositifs médicaux innovants.

Finances de BOSSME'D

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSME'D

AD

ARNAUD DUBAIL

Gérant

Depuis la création (02 novembre 2015) · 10 ans

AD

ARNAUD DUBAIL

Gérant

Depuis la création (02 novembre 2015) · 10 ans

Établissements de BOSSME'D

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    808 895 908 00024 · ouvert le 01 août 2015 · NAF 2660Z

  • 25140 FRAMBOUHANSFermé

    808 895 908 00016 · ouvert le 01 août 2015 · NAF 7112B

Documents juridiques de BOSSME'D

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mai 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 mai 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 mai 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 22 mai 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 14 février 2017

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2015

  • Acte

Comptes annuels de BOSSME'D

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSME'D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSME'D

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSME'D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOSSME'D n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOSSME'D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSME'D

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculée le 2015-11-09 · Début d'activité : 2015-08-01

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-01-16 · Début d'activité : 2015-01-06

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2015

Questions fréquentes sur BOSSME'D

Quel est le numéro SIREN de BOSSME'D ?

Le numéro SIREN de BOSSME'D est 808 895 908. Le SIRET de son siège social est 808 895 908 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33808895908.

Qui dirige BOSSME'D ?

BOSSME'D est dirigée par ARNAUD DUBAIL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOSSME'D ?

Le siège social de BOSSME'D est situé 2 rue Albert Einstein, 25000 Besancon.

BOSSME'D est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSME'D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSME'D est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSME'D.

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