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BOSSON PASCAL

Active
Siren501 238 216Entrepreneur individuel28350 SAINT-LUBIN-DES-JONCHERETSCréée le 30 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSON PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 2008, identifié par le SIREN 501 238 216. Son siège social est situé 9 rue du Clos d'Amour, 28350 Saint-Lubin-des-Joncherets. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z.

Fiche d'identité de BOSSON PASCAL

Dénomination
BOSSON PASCAL
SIREN
501 238 216
SIRET (siège)
501 238 216 00011
N° TVA intracommunautaire
FR96501238216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 238 216
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
30 janvier 2008
Siège social
9 RUE DU CLOS D'AMOUR, 28350, SAINT-LUBIN-DES-JONCHERETS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSON PASCAL

Entretien parcs et jardins, prestations de services, plantation - taille, vente de marchandises et matières premières dans le cadre de l'activité ci-dessus, pose de clotures et de tous matériels liés à l'extérieur, aménagements de toute nature dans le cadre de l'activité.

Finances de BOSSON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28350 SAINT-LUBIN-DES-JONCHERETSSiègeActif

    501 238 216 00011 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 8130Z

Documents juridiques de BOSSON PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de BOSSON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSON PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DREUX

    Début d'activité : 2007-12-01

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DREUX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-12-01

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2008

Marchés publics de BOSSON PASCAL

1 marché public a été notifié à BOSSON PASCAL et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2021. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 9,4 k€.

  • Construction d’un bâtiment collectif de 12 logements Rue de la Croix Saint Hubert à Gallardon: Lot 12: Espaces verts privés

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT D'EURE ET LOIR (HABITAT EURELIEN) · notifié le 15 juillet 2021 · Procédure adaptée · 17 mois

    9,4 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BOSSON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOSSON PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOSSON PASCAL est 501 238 216. Le SIRET de son siège social est 501 238 216 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96501238216.

Où se situe le siège social de BOSSON PASCAL ?

Le siège social de BOSSON PASCAL est situé 9 rue du Clos d'Amour, 28350 Saint-Lubin-des-Joncherets.

BOSSON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSON PASCAL.

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