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BOSSONNET ROMAIN

Active
Siren820 514 503Entrepreneur individuel25480 MISEREY-SALINESCréée le 27 mai 2016

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 820 514 503, BOSSONNET ROMAIN est un entrepreneur individuel créé le 27 mai 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue du 9 Septembre, 25480 Miserey-Salines. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de BOSSONNET ROMAIN

Dénomination
BOSSONNET ROMAIN
SIREN
820 514 503
SIRET (siège)
820 514 503 00011
N° TVA intracommunautaire
FR32820514503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 514 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
27 mai 2016
Siège social
11 RUE DU 9 SEPTEMBRE, 25480, MISEREY-SALINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSONNET ROMAIN

MACONNERIE

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Établissements de BOSSONNET ROMAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25480 MISEREY-SALINESSiègeActif

    820 514 503 00011 · ouvert le 26 mai 2016 · NAF 4399C

Conformité de BOSSONNET ROMAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSONNET ROMAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSONNET ROMAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOSSONNET ROMAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2016

Questions fréquentes sur BOSSONNET ROMAIN

Quel est le numéro SIREN de BOSSONNET ROMAIN ?

Le numéro SIREN de BOSSONNET ROMAIN est 820 514 503. Le SIRET de son siège social est 820 514 503 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32820514503.

Où se situe le siège social de BOSSONNET ROMAIN ?

Le siège social de BOSSONNET ROMAIN est situé 11 rue du 9 Septembre, 25480 Miserey-Salines.

BOSSONNET ROMAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSONNET ROMAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSONNET ROMAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSONNET ROMAIN.

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