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BOSSUET DAVID

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Siren480 698 141Entrepreneur individuel67190 GrendelbruchCréée le 16 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSUET DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 mars 2006 sous le numéro SIREN 480 698 141. Elle est domiciliée 2 QUA du Guirbaden, 67190 Grendelbruch. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BOSSUET DAVID

Dénomination
BOSSUET DAVID
SIREN
480 698 141
SIRET (siège)
480 698 141 00045
N° TVA intracommunautaire
FR91480698141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 698 141
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 mars 2006
Siège social
2 QUA du Guirbaden, 67190, Grendelbruch
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BOSSUET DAVID

davidbpaysages.com03 88 20 34 16contact@davidbpaysages.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BOSSUET DAVID

Location de fonds artisanal de paysagiste, espaces verts, pavage, dallage, bassins, terrasses bois, clôtures, travaux forestiers, pépinière

Finances de BOSSUET DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSUET DAVID

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOSSUET DAVID

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 67190 GrendelbruchSiègeActif

    480 698 141 00045 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 6820B

  • 67190 MollkirchFermé

    480 698 141 00011 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 6820B

  • 67190 GRENDELBRUCHFermé

    480 698 141 00029 · ouvert le 27 avril 2009 · NAF 0130Z

Documents juridiques de BOSSUET DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSUET DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSUET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSUET DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSUET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSUET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSUET DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 2006

Questions fréquentes sur BOSSUET DAVID

Quel est le numéro SIREN de BOSSUET DAVID ?

Le numéro SIREN de BOSSUET DAVID est 480 698 141. Le SIRET de son siège social est 480 698 141 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91480698141.

Où se situe le siège social de BOSSUET DAVID ?

Le siège social de BOSSUET DAVID est situé 2 QUA du Guirbaden, 67190 Grendelbruch.

BOSSUET DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSUET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSUET DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSUET DAVID.

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