BOSSUET JEAN
ActiveBOSSUET JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1993, identifié par le SIREN 413 876 467. Elle est domiciliée Lamongette, 33230 Bayas. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de BOSSUET JEAN
INSEE- Dénomination
- BOSSUET JEAN
- SIREN
- 413 876 467
- SIRET (siège)
- 413 876 467 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR22413876467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 876 467
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 septembre 1993
- Siège social
- LAMONGETTE, 33230, BAYAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOSSUET JEAN
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Établissements de BOSSUET JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 33230 BAYASSiègeFermé
413 876 467 00015 · ouvert le 01 septembre 1993 · NAF 011A
Conformité de BOSSUET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSUET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSSUET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSSUET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1993
Questions fréquentes sur BOSSUET JEAN
Quel est le numéro SIREN de BOSSUET JEAN ?
Le numéro SIREN de BOSSUET JEAN est 413 876 467. Le SIRET de son siège social est 413 876 467 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22413876467.
Où se situe le siège social de BOSSUET JEAN ?
Le siège social de BOSSUET JEAN est situé Lamongette, 33230 Bayas.
BOSSUET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSSUET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSSUET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSUET JEAN.
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