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BOSSUET PATRICK

Active
Siren380 323 733Entrepreneur individuel17210 CHEVANCEAUXCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSUET PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 380 323 733. Elle est domiciliée 15 Imp le Clos du Moulin, 17210 Chevanceaux. Son activité principale relève du code NAF 8621Z.

Fiche d'identité de BOSSUET PATRICK

Dénomination
BOSSUET PATRICK
SIREN
380 323 733
SIRET (siège)
380 323 733 00036
N° TVA intracommunautaire
FR78380323733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 323 733
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
15 IMP LE CLOS DU MOULIN, 17210, CHEVANCEAUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BOSSUET PATRICK

Activité des médecins généralistes

Finances de BOSSUET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSUET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSUET PATRICK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 17210 CHEVANCEAUXSiègeActif

    380 323 733 00036 · ouvert le 07 janvier 2022 · NAF 8621Z

  • 17210 CHEVANCEAUXFermé

    380 323 733 00010 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 8621Z

  • 17210 CHEVANCEAUXFermé

    380 323 733 00028 · ouvert le 11 février 2015 · NAF 8621Z

Documents juridiques de BOSSUET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSUET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSUET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSUET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSUET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSUET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSUET PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur BOSSUET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BOSSUET PATRICK ?

Le numéro SIREN de BOSSUET PATRICK est 380 323 733. Le SIRET de son siège social est 380 323 733 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78380323733.

Où se situe le siège social de BOSSUET PATRICK ?

Le siège social de BOSSUET PATRICK est situé 15 Imp le Clos du Moulin, 17210 Chevanceaux.

BOSSUET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSUET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSUET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSUET PATRICK.

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