BOSSUET SYLVAIN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BOSSUET SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2006, identifié par le SIREN 492 217 468. Son siège social est situé La Maison Neuve, 53340 Saulges. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BOSSUET SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- BOSSUET SYLVAIN
- SIREN
- 492 217 468
- SIRET (siège)
- 492 217 468 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR76492217468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 217 468
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 octobre 2006
- Siège social
- LA MAISON NEUVE, 53340, SAULGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOSSUET SYLVAIN
Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BOSSUET SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 53340 SAULGESSiègeActif
492 217 468 00015 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 6820B
Conformité de BOSSUET SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSUET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSSUET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSSUET SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2006
Questions fréquentes sur BOSSUET SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de BOSSUET SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de BOSSUET SYLVAIN est 492 217 468. Le SIRET de son siège social est 492 217 468 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76492217468.
Où se situe le siège social de BOSSUET SYLVAIN ?
Le siège social de BOSSUET SYLVAIN est situé La Maison Neuve, 53340 Saulges.
BOSSUET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSSUET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSSUET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSUET SYLVAIN.
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