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BOSSUS BERNARD

Active
Siren437 677 081Entrepreneur individuel01210 VERSONNEXCréée le 30 août 2001

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 437 677 081, BOSSUS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 30 août 2001. Son siège social est situé Rte de Divonne, 01210 Versonnex. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BOSSUS BERNARD

Dénomination
BOSSUS BERNARD
SIREN
437 677 081
SIRET (siège)
437 677 081 00014
N° TVA intracommunautaire
FR67437677081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 677 081
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
30 août 2001
Siège social
RTE DE DIVONNE, 01210, VERSONNEX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSUS BERNARD

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BOSSUS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01210 VERSONNEXSiègeActif

    437 677 081 00014 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 0111Z

Conformité de BOSSUS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSUS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSUS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOSSUS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 août 2001

Questions fréquentes sur BOSSUS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BOSSUS BERNARD ?

Le numéro SIREN de BOSSUS BERNARD est 437 677 081. Le SIRET de son siège social est 437 677 081 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67437677081.

Où se situe le siège social de BOSSUS BERNARD ?

Le siège social de BOSSUS BERNARD est situé Rte de Divonne, 01210 Versonnex.

BOSSUS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSUS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSUS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSUS BERNARD.

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