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BOSSUS DANIEL

Active
Siren400 825 246Entrepreneur individuel97133 SAINT BARTHELEMYCréée le 01 décembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSUS DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1994, identifié par le SIREN 400 825 246. Elle est domiciliée Ld Base Stardust, 97133 Saint Barthelemy. Son activité principale relève du code NAF 6619A.

Fiche d'identité de BOSSUS DANIEL

Dénomination
BOSSUS DANIEL
SIREN
400 825 246
SIRET (siège)
400 825 246 00020
N° TVA intracommunautaire
FR21400825246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 825 246
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6619A
Date de création
01 décembre 1994
Siège social
LD BASE STARDUST, 97133, SAINT BARTHELEMY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOSSUS DANIEL

Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier

Finances de BOSSUS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSUS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSUS DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 97133 SAINT BARTHELEMYSiègeActif

    400 825 246 00020 · ouvert le 31 décembre 1994 · NAF 6619A

  • 74890 LULLYFermé

    400 825 246 00012 · ouvert le 01 décembre 1994 · NAF 652E

Documents juridiques de BOSSUS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSUS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSUS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSUS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSUS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSUS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSUS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1994

Questions fréquentes sur BOSSUS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOSSUS DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOSSUS DANIEL est 400 825 246. Le SIRET de son siège social est 400 825 246 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21400825246.

Où se situe le siège social de BOSSUS DANIEL ?

Le siège social de BOSSUS DANIEL est situé Ld Base Stardust, 97133 Saint Barthelemy.

BOSSUS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSUS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSUS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSUS DANIEL.

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