CheckersProcédures

BOSSUS DANIEL

Active
Siren409 991 098Entrepreneur individuel74890 BONS-EN-CHABLAISCréée le 01 janvier 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 991 098, BOSSUS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1975. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte du Moulin Choulex, 74890 Bons-en-Chablais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BOSSUS DANIEL

Dénomination
BOSSUS DANIEL
SIREN
409 991 098
SIRET (siège)
409 991 098 00016
N° TVA intracommunautaire
FR17409991098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 991 098
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1975
Siège social
RTE DU MOULIN CHOULEX, 74890, BONS-EN-CHABLAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSUS DANIEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de BOSSUS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSUS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSUS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74890 BONS-EN-CHABLAISSiègeActif

    409 991 098 00016 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BOSSUS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSUS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSUS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSUS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSUS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSUS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSUS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur BOSSUS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOSSUS DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOSSUS DANIEL est 409 991 098. Le SIRET de son siège social est 409 991 098 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17409991098.

Où se situe le siège social de BOSSUS DANIEL ?

Le siège social de BOSSUS DANIEL est situé Rte du Moulin Choulex, 74890 Bons-en-Chablais.

BOSSUS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSUS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSUS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSUS DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage d'autres bovins et de buffles

Toutes les entreprises avec le code NAF 0142Z

Entreprises à Bons-en-Chablais

Toutes les entreprises à Bons-en-Chablais