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BOSSUS DANIEL

Active
Siren418 686 531Entrepreneur individuel74550 CERVENSCréée le 01 avril 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSUS DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1998 sous le numéro SIREN 418 686 531. Son siège social est situé Les Hauts de Cervens, 74550 Cervens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BOSSUS DANIEL

Dénomination
BOSSUS DANIEL
SIREN
418 686 531
SIRET (siège)
418 686 531 00017
N° TVA intracommunautaire
FR09418686531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 686 531
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 1998
Siège social
LES HAUTS DE CERVENS, 74550, CERVENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSUS DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOSSUS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSUS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSUS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74550 CERVENSSiègeActif

    418 686 531 00017 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOSSUS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSUS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSUS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSUS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSUS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSUS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSUS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1998

Questions fréquentes sur BOSSUS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOSSUS DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOSSUS DANIEL est 418 686 531. Le SIRET de son siège social est 418 686 531 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09418686531.

Où se situe le siège social de BOSSUS DANIEL ?

Le siège social de BOSSUS DANIEL est situé Les Hauts de Cervens, 74550 Cervens.

BOSSUS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSUS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSUS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSUS DANIEL.

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