BOSSUT ETIENNE
Active9003B · Autre création artistique
BOSSUT ETIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1982 sous le numéro SIREN 302 848 536. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue du Chene Morand, 35510 Cesson-Sevigne. BOSSUT ETIENNE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de BOSSUT ETIENNE
INSEE- Dénomination
- BOSSUT ETIENNE
- SIREN
- 302 848 536
- SIRET (siège)
- 302 848 536 00058
- N° TVA intracommunautaire
- FR67302848536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 302 848 536
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 août 1982
- Siège social
- 9 RUE DU CHENE MORAND, 35510, CESSON-SEVIGNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOSSUT ETIENNE
Autre création artistique
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de BOSSUT ETIENNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 35510 CESSON-SEVIGNESiègeActif
302 848 536 00058 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 9003B
- 39100 DOLEFermé
302 848 536 00041 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 9003B
Conformité de BOSSUT ETIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSUT ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSSUT ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSSUT ETIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 1982
Questions fréquentes sur BOSSUT ETIENNE
Quel est le numéro SIREN de BOSSUT ETIENNE ?
Le numéro SIREN de BOSSUT ETIENNE est 302 848 536. Le SIRET de son siège social est 302 848 536 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67302848536.
Où se situe le siège social de BOSSUT ETIENNE ?
Le siège social de BOSSUT ETIENNE est situé 9 rue du Chene Morand, 35510 Cesson-Sevigne.
BOSSUT ETIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSSUT ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSSUT ETIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSUT ETIENNE.
Entreprises similaires
Même activité (autre création artistique) à Cesson-Sevigne
- GARNIER PHILIPPE35510 Cesson-Sevigne
- BELHOMME JEAN35510 Cesson-Sevigne
- PEPIN DENIS35510 Cesson-Sevigne
- PIVETEAU GERARD35510 Cesson-Sevigne
- LABBE MONIQUE35510 Cesson-Sevigne
- ZENATI MEHDI35510 Cesson-Sevigne
- PASQUER VINCENT35510 Cesson-Sevigne
- AMONOU Isabelle35510 Cesson-Sévigné
Entreprises autre création artistique
Toutes les entreprises avec le code NAF 9003B
Autre création artistique à Cesson-Sevigne
Entreprises du même secteur à Cesson-Sevigne
Entreprises à Cesson-Sevigne
Toutes les entreprises à Cesson-Sevigne
Exportez toutes les entreprises « Autre création artistique » d'Ille-et-Vilaine en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
