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BOSSUT ETIENNE

Active
Siren302 848 536Entrepreneur individuel35510 CESSON-SEVIGNECréée le 01 août 1982

9003B · Autre création artistique

BOSSUT ETIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1982 sous le numéro SIREN 302 848 536. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue du Chene Morand, 35510 Cesson-Sevigne. BOSSUT ETIENNE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de BOSSUT ETIENNE

Dénomination
BOSSUT ETIENNE
SIREN
302 848 536
SIRET (siège)
302 848 536 00058
N° TVA intracommunautaire
FR67302848536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 302 848 536
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 août 1982
Siège social
9 RUE DU CHENE MORAND, 35510, CESSON-SEVIGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOSSUT ETIENNE

Autre création artistique

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Établissements de BOSSUT ETIENNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 35510 CESSON-SEVIGNESiègeActif

    302 848 536 00058 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 9003B

  • 39100 DOLEFermé

    302 848 536 00041 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 9003B

Conformité de BOSSUT ETIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSUT ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSUT ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOSSUT ETIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1982

Questions fréquentes sur BOSSUT ETIENNE

Quel est le numéro SIREN de BOSSUT ETIENNE ?

Le numéro SIREN de BOSSUT ETIENNE est 302 848 536. Le SIRET de son siège social est 302 848 536 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67302848536.

Où se situe le siège social de BOSSUT ETIENNE ?

Le siège social de BOSSUT ETIENNE est situé 9 rue du Chene Morand, 35510 Cesson-Sevigne.

BOSSUT ETIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSUT ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSUT ETIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSUT ETIENNE.