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BOSSUT SYLVAIN

Active
Siren395 372 147Entrepreneur individuel78680 EPONECréée le 01 janvier 1994

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BOSSUT SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 395 372 147. Son siège social est situé 3 rue Charles de Gaulle, 78680 Epone. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BOSSUT SYLVAIN

Dénomination
BOSSUT SYLVAIN
SIREN
395 372 147
SIRET (siège)
395 372 147 00060
N° TVA intracommunautaire
FR65395372147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 372 147
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
3 RUE CHARLES DE GAULLE, 78680, EPONE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BOSSUT SYLVAIN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de BOSSUT SYLVAIN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 78680 EPONESiègeActif

    395 372 147 00060 · ouvert le 01 mai 2023 · NAF 9003A

  • 92120 MONTROUGEFermé

    395 372 147 00037 · NAF 923A

  • 92240 MALAKOFFFermé

    395 372 147 00045 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 9003B

  • 78000 VERSAILLESFermé

    395 372 147 00052 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 9003A

Conformité de BOSSUT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSUT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSUT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOSSUT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BOSSUT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BOSSUT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BOSSUT SYLVAIN est 395 372 147. Le SIRET de son siège social est 395 372 147 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65395372147.

Où se situe le siège social de BOSSUT SYLVAIN ?

Le siège social de BOSSUT SYLVAIN est situé 3 rue Charles de Gaulle, 78680 Epone.

BOSSUT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSUT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSUT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSUT SYLVAIN.

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