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BOSSUT SYLVAIN

Active
Siren520 114 489Entrepreneur individuel13006 MARSEILLECréée le 12 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSUT SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 janvier 2010 sous le numéro SIREN 520 114 489. Son siège social est situé 99 rue Marengo 97-99, 13006 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4619B.

Fiche d'identité de BOSSUT SYLVAIN

Dénomination
BOSSUT SYLVAIN
SIREN
520 114 489
SIRET (siège)
520 114 489 00021
N° TVA intracommunautaire
FR24520114489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 114 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
12 janvier 2010
Siège social
99 RUE MARENGO 97-99, 13006, MARSEILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOSSUT SYLVAIN

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de BOSSUT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSUT SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSUT SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13006 MARSEILLESiègeActif

    520 114 489 00021 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 4619B

  • 13360 ROQUEVAIREFermé

    520 114 489 00013 · ouvert le 12 janvier 2010 · NAF 4619B

Documents juridiques de BOSSUT SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSUT SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSUT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSUT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSUT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSUT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSUT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2010

Questions fréquentes sur BOSSUT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BOSSUT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BOSSUT SYLVAIN est 520 114 489. Le SIRET de son siège social est 520 114 489 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24520114489.

Où se situe le siège social de BOSSUT SYLVAIN ?

Le siège social de BOSSUT SYLVAIN est situé 99 rue Marengo 97-99, 13006 Marseille.

BOSSUT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSUT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSUT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSUT SYLVAIN.

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