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BOSSUYT JOHAN

Active
Siren910 377 464Entrepreneur individuel63390 ESPINASSECréée le 08 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSUYT JOHAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 décembre 2021, identifié par le SIREN 910 377 464. Elle est domiciliée Lacot, 63390 Espinasse. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BOSSUYT JOHAN

Dénomination
BOSSUYT JOHAN
SIREN
910 377 464
SIRET (siège)
910 377 464 00011
N° TVA intracommunautaire
FR16910377464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 910 377 464
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
08 décembre 2021
Siège social
LACOT, 63390, ESPINASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSUYT JOHAN

Production d'électricité

Finances de BOSSUYT JOHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSUYT JOHAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSUYT JOHAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63390 ESPINASSESiègeActif

    910 377 464 00011 · ouvert le 08 décembre 2021 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BOSSUYT JOHAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSUYT JOHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSUYT JOHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSUYT JOHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSUYT JOHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSUYT JOHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSUYT JOHAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2021

Questions fréquentes sur BOSSUYT JOHAN

Quel est le numéro SIREN de BOSSUYT JOHAN ?

Le numéro SIREN de BOSSUYT JOHAN est 910 377 464. Le SIRET de son siège social est 910 377 464 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16910377464.

Où se situe le siège social de BOSSUYT JOHAN ?

Le siège social de BOSSUYT JOHAN est situé Lacot, 63390 Espinasse.

BOSSUYT JOHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSUYT JOHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSUYT JOHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSUYT JOHAN.

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