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BOSSUYT NV

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Siren388 900 615Société étrangère NIJVERHEIDSSTRAAT 81Créée le 01 septembre 1992

Documents

BOSSUYT NV est une société étrangère immatriculée le 1er septembre 1992 sous le numéro SIREN 388 900 615. Le siège social de l'entreprise se trouve B 8791 Waregem Beveren, Nijverheidsstraat 81. Son activité principale relève du code NAF 515F.

Fiche d'identité de BOSSUYT NV

Dénomination
BOSSUYT NV
SIREN
388 900 615
SIRET (siège)
388 900 615 00013
N° TVA intracommunautaire
FR19388900615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 900 615
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
515F
Date de création
01 septembre 1992
Siège social
B 8791 WAREGEM BEVEREN, NIJVERHEIDSSTRAAT 81
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BOSSUYT NV

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOSSUYT NV

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOSSUYT NV

1 établissement, dont 0 en activité.

  • NIJVERHEIDSSTRAAT 81SiègeFermé

    388 900 615 00013 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 515F

Documents juridiques de BOSSUYT NV

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de BOSSUYT NV

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSUYT NV. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOSSUYT NV. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOSSUYT NV n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOSSUYT NV

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1992

Questions fréquentes sur BOSSUYT NV

Quel est le numéro SIREN de BOSSUYT NV ?

Le numéro SIREN de BOSSUYT NV est 388 900 615. Le SIRET de son siège social est 388 900 615 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19388900615.

Où se situe le siège social de BOSSUYT NV ?

Le siège social de BOSSUYT NV est situé B 8791 Waregem Beveren, Nijverheidsstraat 81.

BOSSUYT NV est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSUYT NV est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSUYT NV est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSUYT NV.