BOSSUYT XAVIER
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 400 197 836, BOSSUYT XAVIER est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Son siège social est situé à Yebleron (76640). Son activité principale relève du code NAF 012A.
Fiche d'identité de BOSSUYT XAVIER
INSEE- Dénomination
- BOSSUYT XAVIER
- SIREN
- 400 197 836
- SIRET (siège)
- 400 197 836 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR76400197836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 197 836
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 76640, YEBLERON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOSSUYT XAVIER
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Établissements de BOSSUYT XAVIER
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76640 YEBLERONSiègeFermé
400 197 836 00010 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 012A
Conformité de BOSSUYT XAVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSUYT XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSSUYT XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSSUYT XAVIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur BOSSUYT XAVIER
Quel est le numéro SIREN de BOSSUYT XAVIER ?
Le numéro SIREN de BOSSUYT XAVIER est 400 197 836. Le SIRET de son siège social est 400 197 836 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76400197836.
Où se situe le siège social de BOSSUYT XAVIER ?
Le siège social de BOSSUYT XAVIER est situé à Yebleron (76640).
BOSSUYT XAVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSSUYT XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSSUYT XAVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSUYT XAVIER.
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