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411 038 243

Active
Siren411 038 243Entrepreneur individuel CHAVANAYCréée le 01 février 1997

5510Z · Hôtels et hébergement similaire

Fiche d'identité de 411 038 243

Dénomination
411 038 243
SIREN
411 038 243
SIRET (siège)
411 038 243 00019
N° TVA intracommunautaire
FR10411038243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 038 243
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5510Z - Hôtels et hébergement similaire
Date de création
01 février 1997
Siège social
CHAVANAY
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 411 038 243

Débits de boissons

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Dirigeants et représentants de 411 038 243

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 411 038 243

2 établissements, dont 2 en activité.

  • CHAVANAYSiègeActif

    411 038 243 00019 · ouvert le 01 février 1997 · NAF 5630Z

  • CHAVANAYActif

    411 038 243 00027 · ouvert le 01 février 1997 · NAF 6820A

Conformité de 411 038 243

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 411 038 243. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 411 038 243 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 411 038 243

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Immatriculée le 1997-02-13 · Début d'activité : 1997-02-01

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1997