BOSSY JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOSSY JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 janvier 1994 sous le numéro SIREN 393 757 927. Le siège social de l'entreprise se trouve 209 Rte Blanche, 39220 Les Rousses. L'entreprise déclare le code NAF 6202A comme activité principale.
Fiche d'identité de BOSSY JACQUES
INSEE- Dénomination
- BOSSY JACQUES
- SIREN
- 393 757 927
- SIRET (siège)
- 393 757 927 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR33393757927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 757 927
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 13 janvier 1994
- Siège social
- 209 RTE BLANCHE, 39220, LES ROUSSES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOSSY JACQUES
Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Finances de BOSSY JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOSSY JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOSSY JACQUES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39220 LES ROUSSESSiègeActif
393 757 927 00032 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6202A
- 39000 LONS-LE-SAUNIERFermé
393 757 927 00024 · NAF 721Z
Documents juridiques de BOSSY JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOSSY JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSY JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOSSY JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSSY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOSSY JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 janvier 1994
Questions fréquentes sur BOSSY JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BOSSY JACQUES ?
Le numéro SIREN de BOSSY JACQUES est 393 757 927. Le SIRET de son siège social est 393 757 927 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33393757927.
Où se situe le siège social de BOSSY JACQUES ?
Le siège social de BOSSY JACQUES est situé 209 Rte Blanche, 39220 Les Rousses.
BOSSY JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSSY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSSY JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSY JACQUES.
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