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BOSTAN

Active
Siren531 203 776SARL83600 FREJUSCréée le 22 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSTAN est une SARL immatriculée le 22 mars 2011 sous le numéro SIREN 531 203 776. Elle est domiciliée 11 Pl Dou Galoubet residence Bleu Marine Port Frejus, 83600 Frejus. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale. Elle est dirigée par ISRAFIL BOSTAN, gérant.

Fiche d'identité de BOSTAN

Dénomination
BOSTAN
SIREN
531 203 776
SIRET (siège)
531 203 776 00012
N° TVA intracommunautaire
FR86531203776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 203 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5610C
Date de création
22 mars 2011
Siège social
11 PL DOU GALOUBET RESIDENCE BLEU MARINE PORT FREJUS, 83600, FREJUS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BOSTAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSTAN

IB

ISRAFIL BOSTAN

Gérant

Depuis la création (22 mars 2011) · 15 ans

Établissements de BOSTAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83600 FREJUSSiègeFermé

    531 203 776 00012 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 5610C

Documents juridiques de BOSTAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 2011

  • Acte

Comptes annuels de BOSTAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSTAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSTAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSTAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BOSTAN. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cH2 Saisies Immobilières

    Décision du 15 janvier 2026 · N° 24/00027

    Déclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOSTAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSTAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2011

Questions fréquentes sur BOSTAN

Quel est le numéro SIREN de BOSTAN ?

Le numéro SIREN de BOSTAN est 531 203 776. Le SIRET de son siège social est 531 203 776 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86531203776.

Qui dirige BOSTAN ?

BOSTAN est dirigée par ISRAFIL BOSTAN, gérant.

Où se situe le siège social de BOSTAN ?

Le siège social de BOSTAN est situé 11 Pl Dou Galoubet residence Bleu Marine Port Frejus, 83600 Frejus.

BOSTAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSTAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSTAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSTAN.

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