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BOSTAN MUSTAFA

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Siren801 805 987Entrepreneur individuel38160 Saint-MarcellinCréée le 27 septembre 2024

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents

BOSTAN MUSTAFA est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 septembre 2024 sous le numéro SIREN 801 805 987. Elle est domiciliée 30 B RUE du Docteur Marmonnier, 38160 Saint-Marcellin. BOSTAN MUSTAFA relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de BOSTAN MUSTAFA

Dénomination
BOSTAN MUSTAFA
SIREN
801 805 987
SIRET (siège)
801 805 987 00022
N° TVA intracommunautaire
FR42801805987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 805 987
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
27 septembre 2024
Siège social
30 B RUE du Docteur Marmonnier, 38160, Saint-Marcellin
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BOSTAN MUSTAFA

Maçonnerie générale

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Établissements de BOSTAN MUSTAFA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38160 Saint-MarcellinSiègeActif

    801 805 987 00022 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 4399C

Documents juridiques de BOSTAN MUSTAFA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BOSTAN MUSTAFA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSTAN MUSTAFA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSTAN MUSTAFA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOSTAN MUSTAFA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2024

Questions fréquentes sur BOSTAN MUSTAFA

Quel est le numéro SIREN de BOSTAN MUSTAFA ?

Le numéro SIREN de BOSTAN MUSTAFA est 801 805 987. Le SIRET de son siège social est 801 805 987 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42801805987.

Où se situe le siège social de BOSTAN MUSTAFA ?

Le siège social de BOSTAN MUSTAFA est situé 30 B RUE du Docteur Marmonnier, 38160 Saint-Marcellin.

BOSTAN MUSTAFA est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSTAN MUSTAFA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSTAN MUSTAFA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSTAN MUSTAFA.