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BOSVET PASCAL

Active
Siren410 726 855Entrepreneur individuel26600 TAIN-L'HERMITAGECréée le 15 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 726 855, BOSVET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 décembre 1996. Elle est domiciliée 5 Pl du 8 Mai 1945, 26600 Tain-l'Hermitage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BOSVET PASCAL

Dénomination
BOSVET PASCAL
SIREN
410 726 855
SIRET (siège)
410 726 855 00019
N° TVA intracommunautaire
FR53410726855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 726 855
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 décembre 1996
Siège social
5 PL DU 8 MAI 1945, 26600, TAIN-L'HERMITAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSVET PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOSVET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSVET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSVET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26600 TAIN-L'HERMITAGESiègeActif

    410 726 855 00019 · ouvert le 15 décembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOSVET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSVET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSVET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSVET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSVET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSVET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSVET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1996

Questions fréquentes sur BOSVET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOSVET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOSVET PASCAL est 410 726 855. Le SIRET de son siège social est 410 726 855 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53410726855.

Où se situe le siège social de BOSVET PASCAL ?

Le siège social de BOSVET PASCAL est situé 5 Pl du 8 Mai 1945, 26600 Tain-l'Hermitage.

BOSVET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSVET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSVET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSVET PASCAL.

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