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BOSWELL JAMES

Active
Siren488 573 700Entrepreneur individuel31700 BLAGNACCréée le 17 février 2006
Redressement judiciaire - clôture en 2010Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 488 573 700, BOSWELL JAMES est un entrepreneur individuel créé le 17 février 2006. Elle est domiciliée 5 av Albert Durand Aeropole Bat 1b, 31700 Blagnac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4211Z.

Fiche d'identité de BOSWELL JAMES

Dénomination
BOSWELL JAMES
SIREN
488 573 700
SIRET (siège)
488 573 700 00017
N° TVA intracommunautaire
FR90488573700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 573 700
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4211Z
Date de création
17 février 2006
Siège social
5 AV ALBERT DURAND AEROPOLE BAT 1B, 31700, BLAGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSWELL JAMES

AMENAGEMENT CHAUSSEES(GOUDRON)

Finances de BOSWELL JAMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSWELL JAMES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSWELL JAMES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31700 BLAGNACSiègeFermé

    488 573 700 00017 · ouvert le 15 février 2006 · NAF 4211Z

Documents juridiques de BOSWELL JAMES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSWELL JAMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSWELL JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSWELL JAMES

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BOSWELL JAMES. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Redressement judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 17 juin 2010 pour insuffisance d'actif.

5 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 17 juin 2010 · publié le 07 février 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'interdiction de gérer

Jugement du 15 avril 2010 · publié le 05 février 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de Boswell James pour une durée de 15 ans

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 02 octobre 2008 · publié le 17 octobre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 30 septembre 2008 · publié le 10 octobre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 25 septembre 2008 · publié le 10 octobre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de BOSWELL JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSWELL JAMES

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 17 juin 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Jugement d'interdiction de gérer · Jugement du 15 avril 2010 · Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de Boswell James pour une durée de 15 ans

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2 octobre 2008 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 30 septembre 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 25 septembre 2008 · La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2006

Questions fréquentes sur BOSWELL JAMES

Quel est le numéro SIREN de BOSWELL JAMES ?

Le numéro SIREN de BOSWELL JAMES est 488 573 700. Le SIRET de son siège social est 488 573 700 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90488573700.

Où se situe le siège social de BOSWELL JAMES ?

Le siège social de BOSWELL JAMES est situé 5 av Albert Durand Aeropole Bat 1b, 31700 Blagnac.

BOSWELL JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSWELL JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSWELL JAMES est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BOSWELL JAMES a fait l'objet d'un redressement judiciaire, procédure clôturée le 17 juin 2010 pour insuffisance d'actif.

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