BOTAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOTAN est une SARL immatriculée le 12 septembre 1990 sous le numéro SIREN 379 312 325. Son siège social est situé 7 rue des Peupliers, 95140 Garges-les-Gonesse. Son activité principale relève du code NAF 521B.
Fiche d'identité de BOTAN
INSEE- Dénomination
- BOTAN
- SIREN
- 379 312 325
- SIRET (siège)
- 379 312 325 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR14379312325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 312 325
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 521B
- Date de création
- 12 septembre 1990
- Siège social
- 7 RUE DES PEUPLIERS, 95140, GARGES-LES-GONESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BOTAN
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Finances de BOTAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOTAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOTAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 95140 GARGES-LES-GONESSESiègeFermé
379 312 325 00010 · ouvert le 12 septembre 1990 · NAF 521B
Documents juridiques de BOTAN
INPIComptes annuels de BOTAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOTAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOTAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOTAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOTAN. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 29 octobre 2025 · N° 2025037679
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 16 juin 2025 · N° 2025P00670
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 07 mai 2025 · N° 25/03721
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 09
Décision du 25 février 2025 · N° 2024L04423
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 11 juillet 2024 · N° 23/54741
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-3
Décision du 04 juillet 2024 · N° 20/03803
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 juin 1998 · N° 96-16.079
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOTAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOTAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 septembre 1990
Questions fréquentes sur BOTAN
Quel est le numéro SIREN de BOTAN ?
Le numéro SIREN de BOTAN est 379 312 325. Le SIRET de son siège social est 379 312 325 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14379312325.
Où se situe le siège social de BOTAN ?
Le siège social de BOTAN est situé 7 rue des Peupliers, 95140 Garges-les-Gonesse.
BOTAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BOTAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOTAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOTAN.
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