BOTAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
BOTAN est une SAS immatriculée le 28 janvier 2016 sous le numéro SIREN 818 033 037. Le siège social de l'entreprise se trouve 190 rue de Lyon, 13015 Marseille. Son activité principale relève du code NAF 1071C. Elle est dirigée par MEHMET SONMEZ, président de sas.
Fiche d'identité de BOTAN
INSEE- Dénomination
- BOTAN
- SIREN
- 818 033 037
- SIRET (siège)
- 818 033 037 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR93818033037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 818 033 037
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 1071C
- Date de création
- 28 janvier 2016
- Siège social
- 190 RUE DE LYON, 13015, MARSEILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOTAN
BOULANGERIE PATISSERIE SANDWICHERIE PIZZAS GLACES CONFISERIES BOISSONS NON ALCOOISEES LIVRAISONSAUX PROFESSIONNELS ET PRIVES
Finances de BOTAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOTAN
INSEEÉtablissements de BOTAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13015 MARSEILLESiègeFermé
818 033 037 00016 · ouvert le 01 février 2016 · NAF 1071C
Documents juridiques de BOTAN
INPIComptes annuels de BOTAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOTAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOTAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOTAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOTAN. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 29 octobre 2025 · N° 2025037679
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 16 juin 2025 · N° 2025P00670
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 07 mai 2025 · N° 25/03721
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 09
Décision du 25 février 2025 · N° 2024L04423
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 11 juillet 2024 · N° 23/54741
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-3
Décision du 04 juillet 2024 · N° 20/03803
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 juin 1998 · N° 96-16.079
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOTAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOTAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 28 janvier 2016
Questions fréquentes sur BOTAN
Quel est le numéro SIREN de BOTAN ?
Le numéro SIREN de BOTAN est 818 033 037. Le SIRET de son siège social est 818 033 037 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93818033037.
Qui dirige BOTAN ?
BOTAN est dirigée par MEHMET SONMEZ, président de sas.
Où se situe le siège social de BOTAN ?
Le siège social de BOTAN est situé 190 rue de Lyon, 13015 Marseille.
BOTAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BOTAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOTAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOTAN.
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